81 350 Saint-Grégoire
Tél : 05 63 55 13 60
Fax : 05 63 55 13 60
Contact email / Horaires
12 km/h
79 %
conseil municipal du lundi 16 novembre 2026
le 16/11/2026 de 20:30 à 23:00
Ordre du jour:
- Approbation du PV de la séance du 06 août 2026
- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
- Adoption de la phase n°1 du projet de territoire
- Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un service entre la
Communauté de Communes Val 81 et la Commune de Saint-Grégoire.
- Adhésion à un groupement de commandes pour l’attribution des marchés de travaux
de renforcement et de revêtement de la chaussée sur la voirie communale et la voirie
d’intérêt communautaire.
- Adhésion à un groupement de commandes pour l’attribution des marchés pour la
réalisation de travaux de terrassements/hydraulique sur la voirie communale et la
voirie d’intérêt communautaire
- Approbation de la Convention Territoriale Globale 2027/2031.
- Avis sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de
Val 81.
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Désignation d’un correspondant incendie et secours.
- Avis sur le dossier de permis de construire de l’étude d’impact de construction
d’une centrale agrivoltaïque au sol.
- Programme de travaux sur l’église de Caussanel : mécénat fondation du patrimoine.
- Modification du RIFSEEP
- Questions diverses
Lieu |
salle du conseil municipal |
Adresse |
20 rue de l'Occitanie - 81350 Saint-Grégoire |


