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20 rue de l'Occitanie
81 350 Saint-Grégoire
Tél : 05 63 55 13 60
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Conseil municipal du lundi 16 novembre 2026 - le 16/11/2026 de 20:30 à 23:00
Lundi 16 novembre 2026
Saint-Grégoire
15°C  couvert
Vent 12 km/h Humidité 79 %

conseil municipal du lundi 16 novembre 2026

le 16/11/2026 de 20:30 à 23:00



 

  Ordre du jour:

- Approbation du PV de la séance du 06 août 2026

- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

- Adoption de la phase n°1 du projet de territoire

- Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un service entre la

Communauté de Communes Val 81 et la Commune de Saint-Grégoire.

- Adhésion à un groupement de commandes pour l’attribution des marchés de travaux

de renforcement et de revêtement de la chaussée sur la voirie communale et la voirie

d’intérêt communautaire.

- Adhésion à un groupement de commandes pour l’attribution des marchés pour la

réalisation de travaux de terrassements/hydraulique sur la voirie communale et la

voirie d’intérêt communautaire

- Approbation de la Convention Territoriale Globale 2027/2031.

- Avis sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de

Val 81.

- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

- Désignation d’un correspondant incendie et secours.

- Avis sur le dossier de permis de construire de l’étude d’impact de construction

d’une centrale agrivoltaïque au sol.

- Programme de travaux sur l’église de Caussanel : mécénat fondation du patrimoine.

- Modification du RIFSEEP

- Questions diverses

 

République Française
Département : TARN - Arrondissement : Albi
SAINT GREGOIRE - COMMUNE
Mairie
81350 SAINT-GREGOIRE
SAINT-GREGOIRE, le 27 mars 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
jeudi 10 avril 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour:
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation conformément à l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Vote des taxes directes locales 2025
- Vote du Budget Primitif 2025
- Travaux de voirie - programme 2025
- Questions diversesRépublique Française
Département : TARN - Arrondissement : Albi
SAINT GREGOIRE - COMMUNE
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SAINT-GREGOIRE, le 27 mars 2025,
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
jeudi 10 avril 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour:
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation conformément à l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Vote des taxes directes locales 2025
- Vote du Budget Primitif 2025
- Travaux de voirie - programme 2025
- Questions diversesRépublique Française
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CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
jeudi 10 avril 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour:
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation conformément à l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Vote des taxes directes locales 2025
- Vote du Budget Primitif 2025
- Travaux de voirie - programme 2025
- Questions diverses


Lieu

salle du conseil municipal

Adresse

20 rue de l'Occitanie - 81350 Saint-Grégoire